Date de fermeture

8 mars 2024

Bureau principal

Toronto

Valeur

1.00 Milliard(s) USD

Le 8 mars 2024, la Banque de Montréal (la « Banque ») a réalisé un placement d’un montant total de 1 G$ US en billets de capital à recours limité (fonds propres de catégorie 1 supplémentaires, FPUNV), série 4, qui viendront à échéance le 26 mai 2084 (les « billets ARL »). Parallèlement à l’émission des billets ARL, la Banque a émis des actions privilégiées FPUNV de classe B à dividende non cumulatif et à taux fixe rajusté tous les 5 ans, de série 53 (« actions privilégiées de série 53 ») qui sont détenues par la Société de fiducie Computershare du Canada, à titre de fiduciaire pour la fiducie à recours limité de BMO (la « fiducie à recours limité »). En cas de défaut de paiement des intérêts ou du capital des billets ARL à leur échéance, le recours de chaque détenteur de billets ARL sera limité à la quote-part dans les actifs de la fiducie à recours limité qui comprennent des actions privilégiées de série 53, à quelques exceptions près.

BMO Capital Markets Corp., Goldman Sachs & Co. LLC, Morgan Stanley & Co. LLC, Barclays Capital Inc., BNP Paribas Valeurs mobilières inc. et Credit Agricole Securities (USA) Inc. ont agi à titre de co-syndicataires dans le cadre du placement.

L’équipe de McCarthy Tétrault qui a agi à titre de conseiller juridique canadien auprès du syndicat de preneurs fermes en lien avec le placement, était dirigée par Andrew Parker et comprenait Jo-Anna Brimmer et Suzie Cusson (Droit des affaires), ainsi que Len Nesbitt, Kabir Jamal et Adam Unick (Droit fiscal).