La transition vers un avenir caractérisé par de faibles émissions de carbone transforme le secteur de l’énergie, amène de nouveaux enjeux et d’innombrables  possibilités aux acteurs du domaine. Notre équipe du groupe Transition énergétique vous accompagnera dans votre cheminement vers la transition énergétique durable, vous aidera à saisir les meilleures opportunités  et à minimiser le risque dans un secteur qui continue à se développer et à évoluer.

Que ce soit au Canada ou ailleurs dans le monde, l’élan vers la carboneutralité vient modifier notre façon d’aborder le développement et l’approvisionnement énergétique et façonne le cadre juridique et les perspectives commerciales du secteur de l’énergie. Face aux exigences sociétales actuelles et à l’augmentation de la cadence de ces changements, les acteurs du secteur ont besoin de conseillères et de conseillers qui pourront les aider à trouver des solutions créatives et sur mesure pour répondre aux exigences juridiques et commerciales liées à ces nouvelles opportunités tout en restant concurrentiels et conformes dans leur cheminement vers un avenir plus vert.

À titre de pionniers dans le domaine dynamique de l’énergie et de la transition énergétique, nous collaborons avec nos clients pour les aider à adopter des pratiques durables et de sources d’énergie renouvelable caractérisées par de faibles émissions de carbone, tout en accordant une importance capitale aux facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG), ainsi qu’aux autres facteurs pouvant avoir une incidence sur leurs activités. Grâce à notre compréhension sans égale des enjeux et des possibilités auxquels le secteur des énergies renouvelables et celui des énergies émergentes font face, nous sommes en mesure de vous aider à trouver des solutions créatives pour résoudre vos enjeux juridiques complexes et répondre aux exigences d’une économie énergétique résiliente. Cette approche nous assure que vous suiviez les meilleures pratiques dans le cadre de vos projets, de vos politiques et de vos processus, et de réduire les risques éventuels tout en minimisant les défis dans le but de protéger les intérêts supérieurs de votre entreprise.

Le meilleur conseiller pour vous aider à vous y retrouver dans le domaine de la transition énergétique

Grâce à l’expérience que nous avons acquise au cours des dernières décennies, nous sommes en mesure de fournir des conseils sur mesure sur tous les aspects des projets liés au domaine du pétrole et du gaz, de l’électricité, de l’exploitation minière, des infrastructures et de la distribution d’énergie. Cette expertise acquise grâce au vaste travail continu que nous avons effectué pour des clients dans le domaine des nouvelles énergies nous permet de conseiller de façon optimale nos clients lorsqu’il s’agit du développement des énergies vertes et de contribuer de façon significative à la croissance d’une économie énergétique durable. Dans le cadre du travail que nous avons effectué dans le secteur de l’énergie durable et de transition, nous avons conseillé des clients sur tous les aspects de l’énergie renouvelable (éolien, solaire, hydroélectricité, biomasse), du captage, de l’utilisation et du stockage de carbone (CUSC), du développement de l’hydrogène, de l’extraction des métaux pour batteries et des minéraux de terres rares, du gaz naturel liquéfié (GNL), de l’énergie géothermique et de quartier, de l’énergie nucléaire, y compris les petits réacteurs modulaires, de la transmission et de la distribution d’électricité, et du stockage de l’énergie.

Nous avons l’expertise et les connaissances nécessaires afin d’aider nos clients à élaborer, développer, et financer d’extraordinaires projets transformateurs. Nous aidons nos clients à minimiser leurs risques et à générer de la valeur afin qu’ils atteignent  leurs objectifs organisationnels et commerciaux tout en modérant leur impact social ou environnemental. Voici ce que nous sommes en mesure de vous offrir :

• Soutien sectoriel national s’appuyant sur une expertise régionale : Notre capacité à constituer des équipes multidisciplinaires et intégrées au niveau national, associée à notre excellente connaissance du cadre réglementaire et de la documentation requise dans la juridiction et le secteur d’activité où le projet sera mis en œuvre, nous permet de facilement surmonter tous les obstacles pouvant survenir à l’échelle locale, nationale ou internationale.
• Conseils multidisciplinaires : Nous tenons compte de vos besoins pour constituer des équipes axées sur votre secteur d’activité, composées d’avocates et d’avocats de diverses disciplines et pratiques, notamment en énergie, infrastructures, projets, mines et métaux mondiaux, ESG et durabilité, droit de l’environnement, droit réglementaire et droit autochtone, technologie, droit fiscal, et droit bancaire et services financiers, pour être en mesure de vous fournir des conseils hautement stratégiques. Grâce au soutien de nos conseillers stratégiques, cette approche multidisciplinaire nous permet d’aborder toutes les questions juridiques, réglementaires et à caractère consultatif concernant la transition énergétique.
• Expertise de nos conseillers stratégiques : Nous travaillons en étroite collaboration avec nos conseillers stratégiques pour mieux comprendre les changements apportés aux cadres réglementaires qui ne cessent d’évoluer, mais aussi les politiques qui définissent la transition énergétique au Canada et ailleurs dans le monde. Cela nous permet de résoudre les problèmes complexes qui surviennent, notamment, lorsque la politique publique vient interagir dans les transactions commerciales, et nous permet d’être en mesure de vous offrir des solutions innovatrices, sur mesure et exhaustives.
• Accès à un guichet unique pour tous vos besoins opérationnels : Toutes sortes d’enjeux complexes peuvent apparaître au cours d’un projet ou d’une transaction en lien avec l’énergie, notamment en matière de fiscalité, d’environnement, de travail et d’emploi, de zonage, d’aménagement du territoire, de planification, de droit autochtone et autres. Grâce à notre formidable équipe de spécialistes, nous sommes en mesure d’aller chercher l’expertise requise au sein même de notre cabinet pour offrir à nos clients des solutions juridiques complètes.
• Expérience diversifiée : Notre expérience diversifiée nous permet d’examiner chaque projet sous tous les angles, de bien comprendre les besoins de toutes les parties prenantes, et d’appliquer les meilleures pratiques pour assurer l’efficacité de votre projet et lui apporter une valeur ajoutée. Nous fournissons des conseils sur la vérification diligente, la structuration de projet et l’engagement des parties prenantes, et nous sommes en mesure de vous aider à mieux comprendre les aspects réglementaires du projet au niveau local, provincial et fédéral.
• Expertise dans le domaine du changement climatique et des marchés du carbone : Nos avocates et nos avocats spécialisés en droit commercial et en droit de l’environnement offrent des conseils sur les marchés du carbone et les opportunités qui se présentent, notamment lorsqu’il s’agit de compensation, d’échange de crédits et de certificats d’énergie renouvelable, de contrats commerciaux, de divulgations relatives aux changements climatiques, de technologies à faibles émissions et de normes de performance environnementale, dont les changements législatifs et réglementaires. Avec notre expertise nous optimisons la performance environnementale de votre organisation, tout en maximisant ses objectifs commerciaux et ses stratégies d’investissement.
• Avocates et avocats spécialisés en droit fiscal : Notre groupe national de droit fiscal bénéficie d’une excellente réputation et apporte un point de vue unique sur les incidences fiscales de la transition énergétique. Vous profiterez des excellentes connaissances et de l’expérience de notre équipe en matière de nouvelles politiques pouvant avoir une incidence sur votre projet énergétique ou votre activité, notamment les nouveaux régimes d’incitatifs fiscaux et de crédit d’impôt en vigueur dans le secteur des énergies renouvelables et celui des énergies émergentes. De plus, notre expertise en litige fiscal est une aide précieuse lorsqu’il s’agit de problèmes fiscaux juridiques ou réglementaires pouvant survenir au cours du cycle de vie de votre projet énergétique ou dans le cadre de vos activités.
• Facteurs ESG et durabilité : Notre équipe ESG connaît suffisamment bien les principaux facteurs commerciaux et sectoriels, ainsi que le marché, pour être en mesure de fournir des conseils sur mesure à ses clients leur permettant d’intégrer les facteurs ESG dans leur entreprise. Nous considérons tous les aspects de votre entreprise en adoptant une approche globale qui couvre tous les domaines qu’il s’agisse de la gouvernance du conseil d’administration, des droits de la personne ou des risques associés au changement climatique. Notre objectif est de vous proposer des solutions multidisciplinaires qui correspondent à vos priorités commerciales.

Services juridiques complets pour les secteurs stratégiques et émergents de l’énergie

Notre équipe conseille des clients œuvrant dans divers secteurs stratégiques et émergents de l’énergie, notamment les énergies renouvelables et les énergies à faibles émissions de carbone, lesquelles jouent un rôle essentiel dans une économie énergétique durable :

• Stockage d’énergie : Apprenez-en plus sur l’expérience de McCarthy Tétrault en matière de stockage d’énergie à l’échelle mondiale et sur son savoir-faire lorsqu’il s’agit de fournir des conseils en lien avec le développement, le financement et l’exploitation de projets de stockage d’énergie tout en tenant compte de l’évolution du contexte réglementaire.
• Extraction des métaux pour batteries et des minéraux de terres rares : Apprenez-en davantage sur le rôle de leader de McCarthy Tétrault dans le secteur des métaux pour batteries, grâce à son expertise acquise dans le cadre de projets à l’échelle mondiale d’extraction des métaux pour batteries et de réseau d’approvisionnement.
• Gaz naturel liquéfié (GNL) : Explorez la dynamique industrie du GNL au Canada qui est en plein essor, et découvrez comment notre équipe d’avocates et d’avocats de premier plan conseille les acteurs clés du secteur à l’échelle mondiale dans le cadre de leurs projets novateurs.
• Technologie nucléaire et petits réacteurs modulaires (PRM) : Laissez McCarthy Tétrault vous guider dans le domaine de la technologie nucléaire et des PRM qui ne cesse d’évoluer. Nous conseillons les principaux acteurs du domaine et établissons des partenariats privilégiés au sein de ce secteur, car nous possédons une connaissance approfondie du cadre réglementaire nucléaire du Canada.
• Captage, utilisation et stockage du carbone (CUSC) : Apprenez-en plus sur l’expertise de McCarthy Tétrault en matière de CUSC et sur le soutien juridique complet que nous offrons sur les diverses technologies et les changements réglementaires.
• Hydrogène : Découvrez toutes les activités de McCarthy Tétrault en matière de développement de projets liés à l’hydrogène, qu’il s’agisse d’hydrogène vert ou bleu. Nous vous offrons des conseils en temps opportun tenant compte de l’évolution des politiques et du cadre juridique.
• Énergie de quartier et énergie géothermique : Découvrez l’expérience de McCarthy Tétrault en matière de projets d’énergie de quartier fondée sur son expertise dans les systèmes de chauffage et de climatisation à faibles émissions de carbone et dans le développement de l’énergie géothermique.
• Transmission et distribution : Découvrez le rôle charnière que joue McCarthy Tétrault dans l’entretien, le développement et l’expansion des infrastructures de transmission essentielles au Canada.