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Captage, utilisation et stockage du carbone (CUSC)

La gestion des enjeux réglementaires et juridiques et des politiques liés au CUSC peut sembler être un défi colossal. Notre équipe peut vous conseiller sur tous les aspects du CUSC et vous aider à gérer les questions  réglementaires et commerciales associées au développement de projets, de technologies et de transactions dans le secteur.

McCarthy Tétrault travaille activement dans le secteur du captage, de l’utilisation et du stockage du carbone (CUSC) avec divers participants sur toute une gamme de technologies et d’applications. Nous possédons une connaissance approfondie de toutes les sphères du CUSC, notamment le cadre réglementaire concernant les projets de CUSC.

Notre équipe a réalisé d’importants mandats dans le domaine de la réglementation du CUSC en Alberta, et nos conseillers stratégiques entretiennent des relations privilégiées avec les organismes de réglementation, ainsi que les principaux fonctionnaires et décideurs, tant à l’échelle provinciale que fédérale. Nous sommes donc en mesure de vous aider à vous adapter à l’environnement politique et réglementaire du CUSC au Canada et ailleurs dans le monde.

McCarthy Tétrault utilise l’expertise de ses groupes Énergie, Droit fiscal, Projets, Financement, Droit de l’environnement, Droit réglementaire et Droit autochtone pour offrir un soutien complet à chaque étape des projets de CUSC et permettre à ces projets complexes nécessitant d’importants investissements de se concrétiser.

Mandats en lien avec ce secteur

  • Client confidentiel en lien avec tous les aspects des travaux d’élaboration d’un projet de centrale au gaz naturel à cycle combiné et de séquestration de carbone en Alberta.
  • Client confidentiel en lien avec la vente d’un projet de séquestration de carbone à l’étape du développement et des accords de prélèvement connexes.
  • Client confidentiel en lien avec le développement, la structure de propriété et l’exploitation d’un centre de séquestration de carbone à accès libre en Alberta.
  • Client confidentiel en lien avec le transport et le stockage du dioxyde de carbone capté auprès d’un grand émetteur en Alberta.
  • MUFG Bank, Ltd. (811 M$ CA) a conseillé l’une des plus grandes banques du Japon et les prêteurs pour le financement du projet de développement, de construction et d’exploitation d’une centrale de cogénération au gaz naturel d’une capacité de 102 MW appartenant à Fengate Capital Management Ltd.
  • Shell Canada en lien avec l’acquisition d’une participation de 40 % dans l’usine de recyclage de carbone de Varennes, une installation commerciale de 875 millions $ CA produisant des carburants à faible teneur en carbone et des produits renouvelables à partir de déchets non recyclables.