Passer au contenu directement.

Éléments fondamentaux du changement climatique : instruments de tarification du carbone et Guide des cadres réglementaires fédéraux et provinciaux canadiens

Le changement climatique est au cœur des préoccupations des chefs d'entreprise dans le contexte actuel de transition mondiale vers une économie à faible émission de carbone. Les gouvernements fédéral et provinciaux du Canada se concentrant de plus en plus sur la lutte contre le changement climatique, les entreprises canadiennes doivent se tenir informées à propos des règles et des règlements qui changent constamment, afin de rester concurrentielles et conformes.

Notre document récemment mis à jour intitulé Navigating Carbon Pricing Mechanisms and Guide to Canadian Federal and Provincial Regulatory Frameworks (disponible en anglais seulement) offre un aperçu complet des politiques climatiques fédérales, provinciales et territoriales canadiennes et des initiatives régionales en matière de changement climatique qui pourraient avoir une incidence sur vos décisions commerciales quotidiennes.

Rédigé par Selina Lee-Andersen, associée du groupe Droit de l'environnement, droit réglementaire et droit autochtone (ERA) et du groupe ESG et durabilité de McCarthy Tétrault, notre guide offre un aperçu des principaux enjeux liés au changement climatique, et met l'accent sur les mécanismes du marché permettant de lutter contre les changements climatiques, ainsi que sur le contexte des concepts liés au changement climatique tels que le budget carbone mondial et le coût social du carbone.

Le guide couvre les sujets suivants :

  • Le paysage mondial de la politique climatique, y compris les plus récents développements;
  • La terminologie du changement climatique et le budget carbone mondial;
  • Les instruments de tarification du carbone du marché;
  • L'état des marchés volontaires du carbone;
  • La tarification du carbone dans le monde;
  • La politique actuelle en matière de changement climatique au Canada;
  • Les cadres d’action provinciaux en matière de changement climatique;
  • Un tableau récapitulatif facile à consulter comprenant les cadres d'action fédéraux, provinciaux et territoriaux en matière de changement climatique.
Éléments fondamentaux du changement climatique

Éléments fondamentaux du changement climatique*

Télécharger la version actualisée du document Éléments fondamentaux du changement climatique : instruments de tarification du carbone et Guide des cadres réglementaires fédéraux et provinciaux canadiens

*en anglais seulement 

Télécharger

Si vous avez des questions à propos de ce guide, veuillez communiquer avec Selina Lee-Andersen, Kimberly Howard, Joanna Rosengarten ou Cindy Vaillancourt. Cette publication est un guide général sur les mécanismes du marché du carbone et les réglementations en matière de changement climatique. Il convient de demander un avis juridique pour les questions ou les projets spécifiques.

Dans un contexte commercial en évolution constante, et aux enjeux élevés, influencé par des facteurs sociaux, économiques et politiques, notre groupe national du droit de l'environnement, du droit réglementaire et du droit autochtone traite certains des dossiers les plus importants et les plus complexes au Canada, et qui nécessitent des stratégies novatrices et avant‑gardistes. Nous offrons des conseils juridiques avisés et pratiques qui protègent vos activités, vos investissements et votre réputation. Les clients comptent sur nos avocates et nos avocats chefs de file pour assurer la réalisation des étapes quotidiennes qui font partie intégrante de leurs activités. Qu'il s'agisse de transactions commerciales ou de projets énergétiques de grande envergure, nous fournissons des conseils efficaces sur les questions relatives à l'ERA, tout en tenant compte de la situation dans son ensemble. Découvrez comment notre groupe peut vous aider à atteindre vos objectifs commerciaux.

À propos de McCarthy Tétrault 

McCarthy Tétrault offre une vaste gamme de services juridiques, fournit des conseils stratégiques spécialisés par secteur d’activité et des solutions dans le cadre de mandats concernant des intérêts canadiens et internationaux. Le cabinet jouit d’une forte présence dans les principaux centres d’affaires du Canada, ainsi qu’à New York et à Londres. 

Fort d’une approche intégrée de l’exercice du droit et de la prestation de services innovants, le cabinet est en mesure de capitaliser sur ses compétences juridiques, ses connaissances sectorielles et sa vaste expérience pour aider ses clients à atteindre les résultats qui comptent pour eux. 

– 30 – 

Pour obtenir de plus amples informations sur McCarthy Tétrault ou sur l'un des sujets susmentionnés, veuillez communiquer avec [email protected].