Passer au contenu directement.
Ceci est une photo de Bio Photo

Nicolas
Moisan

Associé

Québec

Contacter par courriel à [email protected]

t. +1 418-521-1459

39686

Faculté de droit

Université Laval

Doté d’une grande capacité d’écoute, Nicolas s’intéresse à tous les enjeux que lui partagent les clients et s’engage sans relâche dans la défense de leurs intérêts. Stratège expérimenté, il accompagne les clients depuis plus de 15 ans avec pertinence, ouverture et intelligence. Pour chaque problème ou différend, il préconise une approche créative pour des solutions raisonnables, pratiques et hâtives. 

Associé au sein de notre groupe de litige, sa pratique porte principalement sur les litiges civils, en particulier ceux qui présentent des complexités techniques ou nécessitant l’administration d’une preuve d’expertise élaborée. Il consacre une partie importante de sa pratique au droit de la santé, où il est appelé à conseiller des médecins pour l’Association canadienne de protection médicale (ACPM) dans le cadre d’un vaste éventail de poursuites civiles et d’affaires disciplinaires. Il affectionne tout particulièrement ces dossiers, où les enjeux sur le plan humain sont souvent très importants. Nicolas gère aussi des litiges environnementaux. Il participe à plusieurs dossiers portant sur des problématiques de contamination des sols et des eaux souterraines, ainsi qu’à d’importants dossiers en matière de troubles de voisinages.

Au sein du cabinet, il s’implique activement dans le recrutement des avocat(e)s et agit comme mentor auprès des avocat(e)s en début de carrière. Il s’investit aussi dans l’avancement de la profession, en siégeant depuis 2021 au Conseil d’administration du Barreau de Québec, où il occupe pour l’exercice 2024-2025 la fonction de trésorier. Son rôle au sein de ce conseil l’a amené à siéger au Comité de gouvernance, au Comité de liaison avec la Cour supérieure, au Comité de liaison avec la Cour du Québec-Chambre criminelle, au Comité de promotion et d’utilisation des modes de prévention et de règlement des différends et au Comité sur l’intégration sociale et la justice. Nicolas a par ailleurs été président du Conseil d’administration du Club de ski Stoneham (2019-2021), membre du conseil d’administration de Skibec (2019-2021) et a aussi agi à titre d’ambassadeur de la Société canadienne du cancer (2020, 2021 et 2022) et de l’organisme « Vide ta sacoche » (2022).

Conférences externes

  • « Technologies et protection des données: les meilleures pratiques », conférence donnée dans le cadre des séances stratégiques en droit disciplinaire (Open Forum Ouvert) (2021).
  • « Les sanctions pour infractions disciplinaires à caractère sexuel à l’ère des mouvements sociaux #MeToo et #TimesUp », conférence donnée dans le cadre des séances stratégiques en droit disciplinaire (Open Forum Ouvert) (2019).
  • « Les principes et la législation en accès à l’information et en protection des renseignements personnels » et « L’application du cadre juridique en lien avec la jurisprudence : recevabilité des demandes et restrictions au droit d’accès et au droit de rectification » (Programme de formation professionnelle de l’Association des professionnels en accès à l’information et en protection de la vie privée (AAPI) (2018).
  • « L’expertise en droit disciplinaire : récents développements et conseils pratiques », conférence donnée dans le cadre des séances stratégiques en droit disciplinaire (Open Forum Ouvert) (2018).
  • « Présentations aux résidents 1 du programme des fondements chirurgicaux » (responsabilité professionnelle des résidents en chirurgie) – formation donnée à l’Université Laval (2015).

Ouvrages et articles:

  • Niveaux de décontamination : l’approche pragmatique est privilégiée (2013)
  • Recours collectifs en environnement et réclamations pour atteinte à la santé : la causalité et ses écueils (2012)
  • Un jugement de la Cour supérieure jette un doute sur l’effet juridique des avis et la finalité des jugements en matière de recours collectifs (2012)
  • Terrains contaminés : le point de départ de la prescription (2011)
  • Recours collectifs en matière environnementale : l’importance de la description du groupe (2009)
  • Les troubles de voisinage et la responsabilité des autorités municipales d’assurer le respect de leur réglementation (2009)
  • « Développements sans précédents en 2006-2007 dans le domaine des recours collectifs en matière environnementale », Développements récents en droit de l’environnement (2007), Service de la formation permanente du Barreau du Québec.
  • « Les recours collectifs et l’environnement : que nous réserve la prochaine décennie? », Développements récents en droit de l'environnement (2006), Service de la formation permanente du Barreau du Québec.
  • « La preuve à l’étape de l’autorisation d’un recours collectif : à la recherche de l’équilibre », La Revue du Barreau, tome 65, Barreau du Québec, 2005.

Nicolas a obtenu un baccalauréat en droit civil (B.C.L.) en 2003 avec mention au Tableau d’honneur et il est membre du Barreau du Québec depuis 2005.