Expertise – détails



Les dérivés

Le Groupe des produits dérivés de McCarthy Tétrault fait figure de chef de file sur le marché pour tout ce qui touche les opérations sur dérivés et la réglementation connexe. Les participants au marché apprécient notre vaste expertise lorsqu’ils doivent composer avec les exigences réglementaires visant les produits dérivés au Canada, ainsi que notre capacité à négocier la documentation relative aux dérivés, que ce soit dans le cadre d’une transaction structurée complexe ou d’une opération de couverture particulière. Notre clientèle est constituée d’institutions financières, tant canadiennes qu’étrangères, d’importantes caisses de retraite agissant à titre d’utilisateurs finaux, d’organismes de placement collectif, de fonds d’investissement, de courtiers et conseillers en dérivés, de fiducies de titrisation, d’entités ad hoc de financement de projet, de sociétés utilisatrices finales, d’entreprises utilisatrices de produits dérivés et de sociétés de compensation.

Le groupe de pratique des produits dérivés de McCarthy Tétrault est l’un des meilleurs au Canada. Nous prodiguons des conseils pratiques et inventifs, que nous conjuguons à notre service toujours rapide et opportun, tout cela pour atteindre les objectifs de nos clients. Nous appuyons régulièrement les clients dans le cadre d’une vaste gamme de dossiers liés aux dérivés, à l'échelle nationale et transfrontalière, notamment :

  • conseils sur les exigences réglementaires s’appliquant aux dérivés : déclaration d’opérations, compensation centrale, exigences de marge, inscription et agrément, etc.;
  • conseils sur les demandes de dispense des exigences réglementaires pour les produits dérivés auprès des autorin’s de réglementation en valeurs mobilières et instruments derives;
  • conseils sur les opérations sur les marchandises ou sur les contrats à terme, y compris les opérations non traditionnelles;
  • conseils sur tous les aspects des arrangements de sûreté liés aux opérations sur derives;
  • conseils sur les opérations de couverture, notamment celles destinées à couvrir les risques associés aux régimes d’intéressement d’entreprise et aux accords de financement;
  • conseils sur les agences de compensation et autres règles applicables aux entités réglementées;
  • conseils sur les retenues d’impôt et d’autres sujets de nature fiscale;
  • conseils sur les dérivés du carbone et les droits d’émission;
  • négociation et documentation de dérivés en conformité avec les exigences des agences de notation pour les transactions de titrisation;
  • négociation et documentation de dérivés en conformité avec les exigences de la Société canadienne d'hypothèques et de logement et des agences de notation pour les opérations sur obligations sécurisées;
  • avis sur les dispositions de compensation et de sûreté dans les contrats-cadres de l’International Swaps and Derivatives Association, Inc., ainsi que dans le contrat-cadre d’achat global et le contrat-cadre de prêt de titres de l’International Capital Market Association.

Nous participons régulièrement à des comités du secteur dans le but d’élaborer des documents standards et de formuler des commentaires sur les projets de règleements concernant les dérivés. Nous sommes en outre périodiquement invités à parler de sujets en lien avec les dérivés dans le cadre de conférences du secteur.

Notre expérience approfondie, notre souci des résultats, notre détermination à fournir des services juridiques rentables, et notre présence à l’échelle nationale grâce à nos bureaux à Toronto, à Montréal, à Calgary, à Vancouver et à Québec font de nous le cabinet d’avocats de choix pour les questions relatives aux dérivés. En tant que membres d’un cabinet à l’avant-plan du secteur des services financiers, nos avocats de grande réputation sont parmi les plus estimés dans le domaine des dérivés et des pratiques connexes.

Voir la liste des avocats dans ce domaine de compétence.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

CALGARY

Cameron Hughes
403-260-3675
[email protected]
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MONTRÉAL

Mary Jeanne Phelan
514-397-5630
[email protected]
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Sonia J. Struthers
514-397-4232
[email protected]
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TORONTO

Candace Pallone
416 601-8168
[email protected]
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Barry J. Ryan
416-601-7799
[email protected]
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