Expertise – détails



Projets

Tous les jours, les chefs de file des secteurs du pétrole et du gaz, de l’énergie, des infrastructures, des mines, de l’électricité et des TI font face à des problèmes complexes liés au développement et au financement de projets. Que ce soit pour le choix de l’emplacement des projets ou la réglementation, la main-d’œuvre et les opérations transfrontalières, ils ont besoin de conseils juridiques d’experts qui connaissent à fond leur industrie pour réussir la planification, l’exécution et l’exploitation des projets.

Pourquoi choisir McCarthy Tétrault 

Un vaste éventail de clients comptent sur le leadership de McCarthy Tétrault en matière de projets pour obtenir des résultats optimaux — partout au Canada et à l’échelle mondiale. Des promoteurs et des prêteurs, des entrepreneurs CAC, des banques commerciales nationales et internationales, des prêteurs institutionnels, des agences de crédit à l’exportation, des institutions financières internationales, ainsi que des autorités de la réglementation et des organismes gouvernementaux se tournent vers nous pour bénéficier d’une approche d’équipe multidisciplinaire et holistique dans le cadre de leurs grands projets.

Le succès de nos clients tient dans une certaine mesure à notre capacité à mobiliser une équipe intégrée possédant une expertise spécialisée dans des secteurs et des domaines de pratique pertinents, afin d’obtenir les meilleurs résultats possibles. Ils se fient à nous pour comprendre et anticiper tous les problèmes et pour trouver des solutions constructives.

Les clients veulent que nous mettions à profit le plein potentiel de notre cabinet, que ce soit dans le cadre d’un financement de projet, d’opérations sur les marchés des capitaux, de fusions et d’acquisitions, ou encore de dossiers en infrastructure, en droit de la concurrence, de la construction, des transports, ou dans les domaines du pétrole et du gaz, du droit minier, de l’énergie, de l’électricité, du droit de l’environnement, du droit du travail et de l’emploi, du droit autochtone, du litige, du droit fiscal ou des marchés publics. Ils ont confiance en notre expertise dans l’ensemble des aspects à traiter, de la planification de projet à la formation de coentreprises, en passant par la gouvernance, les accords de concession, ainsi que l’octroi de licence et de permis.

Comme nous sommes un cabinet d’avocats de premier plan au Canada et que nous avons des bureaux partout au pays, de même qu’à Londres, au Royaume-Uni, nos clients s’attendent à ce que nous leur apportions une expertise de haut niveau avec une portée nationale et internationale. Notre clientèle mondiale s’en remet à notre expérience exceptionnelle dans des dossiers importants en Chine, en Afrique, en Amérique latine, en Asie, au Moyen-Orient et en Amérique du Nord.

Que ce soit pour le plus gros projet de centrale nucléaire en service au monde, située en Ontario, un projet de pipeline ou de gaz naturel liquifié (GNL) en Colombie-Britannique, un projet de sables bitumineux en Alberta ou encore un projet pétrolier et gazier en amont financé par le Canada en Afrique de l’Ouest, les clients s’appuient sur nos avocats de premier plan pour franchir les étapes quotidiennes tout en surveillant la situation dans son ensemble ainsi que les résultats.

Opérations représentatives

  • Le projet de Muskrat Falls obtient un financement de 5 milliards de dollars CA en obligations mondiales. Nous avons représenté Valeurs Mobilières TD et Goldman Sachs pour cette transaction, le plus important financement individuel d’infrastructure de l’histoire canadienne. Le projet de développement et de construction de 7,7 milliards de dollars CA de la centrale hydroélectrique de Muskrat Falls, sur le cours inférieur du fleuve Churchill, au Labrador, est garanti par le gouvernement du Canada. Il s’agit du projet d’immobilisations le plus coûteux jamais exécuté dans la province.
  • Financement de 514 millions de dollars CA dans le cadre du projet de village des athlètes des Jeux panaméricains et para-panaméricains de Toronto 2015. Nous avons conseillé Infrastructure Ontario pour la conception et la construction du projet, ainsi que le gouvernement de l’Ontario pour le financement. Ce projet certifié LEED® Or visera la mise en œuvre du plan d’aménagement primé du secteur riverain de Toronto pour la région de West Don Lands, permettra d’héberger 10 000 athlètes, entraîneurs et officiels d’équipe des Jeux panaméricains et para-panaméricains et mettra à la disposition de la communauté un secteur riverain polyvalent, durable et vivant.
  • BG Group construira, au coût de 6 milliards de dollars CA, un réseau de transport du gaz naturel du nord-est de la Colombie-Britannique jusqu’à Prince Rupert. Nous avons représenté Spectra pour la construction, en partenariat avec BG Group, d’un pipeline de 850 km pour transporter jusqu’à 4,2 milliards de pieds cubes par jour de gaz naturel jusqu’aux installations d’exportation de BG Group sur l’île Ridley. Il s’agit d’une occasion unique pour la Colombie-Britannique d’accéder à de nouveaux marchés, de renforcer ses infrastructures énergétiques, de mobiliser les parties prenantes à l’égard de la croissance économique et de la création d’emplois et, finalement, de confirmer sa position concurrentielle parmi les chefs de file du domaine de l’énergie.
  • Pacific Energy Corp. et FortisBC s’entendent pour étendre le réseau énergétique de Fortis sur l’île de Vancouver et signent une entente de services pour le transport de gaz naturel. Nous avons représenté Pacific Energy Corp. et sa filiale Woodfibre Natural Gas dans le projet d’acquisition du site, ainsi que pour la négociation et la mise en œuvre d’une entente d’aménagement d’un pipeline avec FortisBC. Notre rôle s’est étendu à l’étude de faisabilité et aux travaux connexes visant à étendre le système énergétique de Fortis et son raccordement avec les installations de GNL de Woodfibre et, finalement, à la signature d’une entente de services à long terme pour le transport du gaz naturel. Ce projet vise à procurer des retombées économiques importantes, notamment le retour du site de Woodfibre dans l’assiette fiscale du district de Squamish. En outre, il pourrait devenir un des premiers projets de GNL réalisé sur la côte de la Colombie-Britannique.
  • Aéroport international de Birmingham, Royaume-Uni. Nous avons conseillé le Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et Victorian Funds Management relativement à l’acquisition d’une participation de 48,25 % dans l’aéroport international de Birmingham.
  • Companhia Minera Antamina. Nous avons conseillé la coentreprise Antamina au sujet des accords d’enlèvement à long terme acceptables par une banque qu’elle a conclus avec de nombreuses fonderies internationales en vue d’obtenir le financement de projet.
  • Peace River Coal (Anglo American). Nous avons offert des conseils sur le processus d’évaluation environnementale et les questions autochtones, y compris la consultation et la négociation relatives aux accords sur les répercussions et avantages, de même que la tenure et la délivrance de permis liées au charbon pour le projet de mine de charbon Roman.
  • Thompson Creek Metals. Nous avons offert des conseils sur les enjeux environnementaux, la délivrance de permis, les ententes d’approvisionnement, les accords d’enlèvement et portuaires et les questions autochtones, y compris la consultation et la négociation relatives aux accords sur les répercussions et avantages.

Voir la liste des avocats dans ce domaine de compétence.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

CALGARY

Gordon M. Nettleton
403-260-3622
[email protected]
Voir le profil
Craig N. Spurn
403-260-3525
[email protected]
Voir le profil

LONDRES

Christopher Langdon
+44 (0)20 7786 5700
[email protected]
Voir le profil

MONTRÉAL

Marc Dorion, c.r., Ad. E.
514-397-5676
[email protected]
Voir le profil

QUÉBEC

Marc Dorion, c.r., Ad. E.
418-521-3007
[email protected]
Voir le profil

TORONTO

Christopher Langdon
416-601-7781
[email protected]
Voir le profil
David A.N. Lever
416-601-7655
[email protected]
Voir le profil

VANCOUVER

Paul R. Cassidy
604-643-5898
[email protected]
Voir le profil
Roger Taplin
604-643-5922
[email protected]
Voir le profil

Recherche d’un champ de compétence par terme clé


Transactions et causes


Publications


Manchettes