Expertise – détails



Technologie propre

Les consommateurs, les entreprises, les organismes de réglementation ainsi que les grands investisseurs portent une attention croissante aux risques et aux possibilités qui découlent du phénomène des changements climatiques et de l’émergence de la technologie propre. McCarthy Tétrault ne fait pas exception.

Notre pratique de la technologie propre s’appuie sur le leadership du cabinet dans les domaines de l’énergie renouvelable, de l’environnement et de la technologie.

Nous fournissons des conseils juridiques qui intègrent les enjeux d’affaires ainsi que des conseils stratégiques à toutes les étapes du développement d’une entreprise — du financement de départ au financement de projet, jusqu’à la communication d’information sur la société ouverte. En matière de technologie propre et d’énergie renouvelable, les grandes sociétés et les investisseurs d’envergure comptent sur nous.

Une grande diversité d’entreprises forment notre clientèle :

  • des sociétés du secteur de l’énergie renouvelable et des sociétés de financement de projets;
  • des sociétés de technologie propre en pleine expansion et des investisseurs, y compris des investisseurs en capital de risque et des fonds de capitaux privés;
  • des sociétés ouvertes et fermées touchées par les changements climatiques.

Notre équipe de la technologie propre jouit d’une vaste expérience dans les domaines suivants :

  • l’élaboration et le financement de projets d’énergie;
  • les technologies de production d’énergie, y compris la cogénération, la biomasse, l’énergie éolienne et les gaz provenant des sites d’enfouissement;
  • la concession de licences, la distribution ainsi que les alliances dans le domaine de la technologie;
  • les opérations de financement ainsi que les fusions et acquisitions aux États-Unis et à l’échelle internationale;
  • les contrats relatifs à la vente de produits d'énergie et financiers;
  • la protection, le dépôt ou l’enregistrement de brevets, de marques de commerce et de droits d’auteur ainsi que la concession de licences relatives à ceux-ci.

Vous profiterez de l’étendue de notre pratique et de notre expérience. Notre équipe, solide sur tous les plans, est répartie dans les principaux centres financiers du Canada, soit Vancouver, Calgary, Toronto, Montréal et Québec, ainsi qu’à Londres. Nous tirons aussi parti d’autres champs de compétence du cabinet, comme la technologie et la concession de licence, l’électricité, l’énergie, l’environnement et la propriété intellectuelle.


Voir la liste des avocats dans ce domaine de compétence.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

MONTRÉAL

Marc Dorion, c.r., Ad. E.
514-397-5676
[email protected]
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QUÉBEC

Marc Dorion, c.r., Ad. E.
418-521-3007
[email protected]
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TORONTO

David A.N. Lever
416-601-7655
[email protected]
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