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Pétrole et gaz

Canadian Energy Perspectives  Blogue Canadian Energy Perspectives (en angl.)

Sur le marché en effervescence, la valeur des éléments d’actif gaziers et pétroliers et les coûts liés à la mise en valeur de projets gaziers et pétroliers sont montés en flèche. Aujourd’hui, plus que jamais, il vous faut une équipe juridique en qui vous pouvez avoir toute confiance dans le cadre d’opérations d’acquisition et de vente, de la mise en valeur de nouveaux projets et de l’obtention de l’approbation des autorités de réglementation, de même que des exigences en matière de communication de renseignements régissant tous segments de cette industrie.

Lorsque vous optez pour le cabinet McCarthy Tétrault, vous profitez d’une expertise sans pareille acquise dans le cadre de nos mandats nationaux et internationaux dans le secteur pétrolier et gazier. Nos avocats possèdent une vaste expérience dans la prestation de tous les services juridiques nécessaires dans le cadre du montage, de la mise en valeur, de l’autorisation, du financement, de la construction, de la propriété et de l’exploitation de projets d’exploration et de production pétroliers et gaziers, d’oléoducs et gazoducs et d’installations de raffinage et de valorisation du pétrole brut.

Nous comptons parmi nos clients des sociétés d’exploration et de production de forte, moyenne et petite capitalisation, des propriétaires et exploitants d’importants oléoducs et gazoducs et des fournisseurs de services aux champs pétrolifères. Nous agissons pour le compte de sociétés canadiennes et de leurs filiales aux États-Unis, en Chine, au Nigéria, au Congo, en Russie, au Kazakhstan, en Roumanie, en Indonésie et au Pérou.

Dans le cadre du mandat que nous exécutons pour votre compte, nous négocions et rédigeons les modalités et assurons le montage de ce qui suit :

  • des acquisitions et des désinvestissements de sociétés et d’éléments d’actif dans le domaine pétrolier et gazier;
  • des conventions de coentreprise en vue de l’exploration, de l’évaluation, de la mise en valeur et de l’exploitation de projets pétroliers et gaziers d’envergure;
  • des contrats de construction, d’ingénierie et d’approvisionnement;
  • des contrats de transport et d’expédition;
  • des contrats de négociation d’énergie en nature et financier;
  • des ententes relatives à la propriété de crédits d’émissions.

Vous pouvez profiter de notre expérience dans le cadre de la mise en valeur de projets d’envergure, notamment des oléoducs et gazoducs partout en Amérique du Nord, des projets pétroliers et gaziers au large de la côte est du Canada et des projets d’extraction de sables bitumineux dans le nord de l’Alberta. Nous possédons l’un des groupes de pratique les plus conséquents au pays en matière de droit réglementaire dans le secteur énergétique et nos services ont été retenus en vue d’obtenir les approbations réglementaires et environnementales nécessaires pour nombre des projets les plus importants dans le domaine énergétique au Canada.

Si vous devenez partie à un différend, votre équipe chez McCarthy Tétrault vous orientera avec toute l’expertise voulue tout au long du processus d’arbitrage ou du litige dans des domaines tels que la propriété de droits pétroliers et gaziers, l’établissement des prix de marchandises et l’évaluation d’éléments d’actif.


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Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

CALGARY

Craig N. Spurn
403-260-3525
[email protected]
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LONDRES

Robert J. Brant
+44 (0)20 7786 5701
[email protected]
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MONTRÉAL

Pierre Boivin
514-397-5675
[email protected]
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QUÉBEC

Pierre Boivin
418-521-3012
[email protected]
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VANCOUVER

Robin Sirett
604-643-7911
[email protected]
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