Expertise – détails



Fiducies et planification successorale

Si vous êtes propriétaire d’une entreprise familiale ou si vous avez amassé un patrimoine personnel d’une certaine valeur, vous devrez avoir recours à de solides stratégies en vue de conserver et de protéger ce patrimoine, et de garantir une transmission sans heurts de ces actifs à vos héritiers. Lorsque ces stratégies seront en place, vous aurez le réconfort de savoir votre patrimoine en sécurité et d’avoir assuré la continuité de ce qui vous a pris toute une vie à bâtir et à préserver.

Vos besoins en matière de planification successorale sont uniques et peuvent être complexes. Nous possédons l’expertise, l’expérience et les ressources qui nous permettront de concevoir le plan successoral qui vous convient. Nous offrons notamment les services suivants :

  • rédaction de testaments, de conventions de fiducie, de procurations et de mandats d’inaptitude;
  • planification successorale pour une entreprise familiale;
  • conseils sur l’utilisation du produit d’assurance vie;
  • minimisation des taxes et impôts : impôts sur le revenu, impôts étrangers, droits successoraux;
  • conseils sur les questions de résidence et de propriété transfrontalière de biens;
  • mise sur pied d’organismes de bienfaisance et conseils aux administrateurs et fiduciaires.

McCarthy Tétrault est un chef de file reconnu dans les domaines de la planification fiscale personnelle, de la planification successorale, de l’administration successorale et des litiges en matière de droit successoral. De très nombreux professionnels œuvrant au sein d’entreprises canadiennes de grande envergure comptent sur nos conseils en matière de planification tant en matière de gestion successorale que de gestion du patrimoine. Les exécuteurs et liquidateurs successoraux, les fiduciaires et les bénéficiaires nous font confiance pour les représenter dans tous les aspects de litiges et d’administration successorale de la plus haute complexité.

Nos avocats spécialisés en fiducies et successions assurent une représentation complète et axée sur les résultats dans tous les domaines des fiducies et de la planification successorale. Nous fournissons également une représentation efficace dans le cadre de questions successorales litigieuses ou contentieuses. Nos avocats expérimentés ont toutes les compétences dans les domaines de la constitution, l’enregistrement et l’opération d’organismes et de fondations de bienfaisance.

Nos professionnels chevronnés appartiennent à des organismes professionnels spécialisés, tels l’Estate Planning Council et la Society of Trust and Estate Practitioners. Si votre planification successorale nécessitait une expertise supplémentaire dans des domaines connexes, nous ferions aussitôt équipe avec nos collègues spécialisés en droit de la famille, en droit des affaires ou en fiscalité.

En tant que cabinet de premier ordre sur le plan national, nous fournissons des conseils en matière de planification fiscale dans la plupart des provinces et territoires au Canada, et nous avons établi des rapports sur le plan international afin de favoriser le traitement d’éléments d’actif dans plusieurs pays. Nous possédons également de l’expérience dans les fiducies commerciales, y compris les titrisations d’éléments d’actif ainsi que d’autres questions commerciales. Nous fournissons régulièrement des conseils à des sociétés de fiducie sur les obligations fiduciaires qui leur incombent et sur des questions se rapportant à l’administration et à l’imposition de fiducies et à l’homologation de comptes.


Voir la liste des classements récents dans ce domaine de compétence.
Voir la liste des avocats dans ce domaine de compétence.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

TORONTO

Bernadette Dietrich
416-601-7618
[email protected]
Voir le profil

VANCOUVER

Christopher Falk
604-643-7945
[email protected]
Voir le profil

Recherche d’un champ de compétence par terme clé


Publications


Manchettes